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Marques déposées par PERCHAUD stephane
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TERRAIN VAGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAIN VAGUE
PERCHAUD stephane

Numéro de dépôt :
94549154
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque TERRAIN VAGUE

Déposée le 8 décembre 1994 par PERCHAUD stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRAIN VAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est PERCHAUD stephane, domicilié(e) 17 rue du chene, 33320 EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCHAUD Stéphane - France.

La marque TERRAIN VAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAIN VAGUE est expirée depuis le 8 décembre 2004.

PERCHAUD stephane a également déposé les autres marques suivantes : BIO3D


PERCHAUD stephane - 17 rue du chene, 33320 EYSINES - France


PERCHAUD Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Vêtements.Chaussures.Chapellerie.Jeux.Jouets.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].